Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère PHILIP MORRIS HOLLAND B.V
/
U.S. COUNTRY
Marque expirée - Marque en non vigueur

U.S. COUNTRY
PHILIP MORRIS HOLLAND B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
95593976
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2015

Présentation de la marque U.S. COUNTRY

Déposée le 24 octobre 1995 par la société étrangère PHILIP MORRIS HOLLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « U.S. COUNTRY »

Le déposant est la société étrangère PHILIP MORRIS HOLLAND B.V domicilié(e) Marconilaan 20 NL 4622 RD BERGEN OP ZOOM,PAYS-BAS (dossier no 2294190) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2294190) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque U.S. COUNTRY est expirée depuis le 24 octobre 2015.

PHILIP MORRIS HOLLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : HIGH IMPERIAL CLUB , RANCHING ARIZONA U.S. COLLECTION , BEST OF U.S. ADVENTURE , GET THE CODE , US COUNTRY GAME , U.S. COLLECTION


PHILIP MORRIS HOLLAND B.V. société de droit néerlandais - Marconilaan 20 NL 4622 RD BERGEN OP ZOOM,PAYS-BAS (dossier no 2294190) - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2294190) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2005 n°2294190 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 16 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458638 - Publication au BOPI 2007-08-16

Inscription le 16 août 2007 - Changement de dénomination n°458637 - Publication au BOPI 2007-08-16

Inscription le 15 avril 1996 - Retrait partiel n°200277 - Publication au BOPI 1996-04-15

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Appareils d'éclairage. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Horlogerie et instruments chronométriques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.